Pour calculer la clé quand on connaît le numéro de sécurité sociale (aussi appelé NIR, numéro d'inscription au répertoire):
La clé de contrôle du NIR est un nombre à deux chiffres dont la valeur est le complément à 97 du reste de la division du nombre formé par le NIR par 97. Cette formule a été adaptée aux numéros de départements alphabétiques (2A et 2B) de la manière suivante :
Les caractères alphabétiques sont remplacés par des "0".
On soustrait du nombre à 13 chiffres ainsi obtenu la valeur 1000000 si le caractère alphabétique remplacé par un zéro était la lettre A, ou la valeur 2000000 si c'était la lettre B.
Voir http://www.parodie.com/monetique/nir.htm
qui permet de calculer la clé automatiquement
et http://xml.insee.fr/schema/nir.html pour la gestion de l'exception corse
Pour la composition du NIR,
1 sexe : 1 pour les hommes, 2 pour les femmes
2 et 3 deux derniers chiffres de l'année de naissance (*)
3 et 4 mois de naissance (01 à 12) (**)
6 et 7 département de naissance (2A ou 2B pour les personnes nées en Corse à partir de 1976, 98 pour les DOM, 99 pour les personnes nées à l'étranger ; 91, 92 ou 93 pour certaines personnes nées en Algérie sous administration française)
8, 9 et 10 numéro d'ordre de la commune de naissance dans le département
11, 12 et 13 numéro d'ordre de l'acte de naissance
(*) Année du NIR doit être égale à l’année de naissance. Inférieure à l’année en cours ; elle doit être supérieure à l’année en cours moins 120.
(**) Le mois de naissance peut aussi être compris entre 30 et 42, entre 50 et 99 ou égal à 20 ou 99 ; pour les personnes dont on ne connaît pas le mois de naissance du fait d’absence de registre d’état civil dans certains pays étrangers.
Voir http://www.e-ventail.fr/...
Pour trouver le numéro INSEE de la commune de naissance (chiffres 8, 9 et 10 du NIR), voir http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/cog/
On ne peut pas trouver tout seul les chiffres 11, 12 et 13.
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